Mentions légales

text alt

1. Informations légales

Le site www.iheps.com que vous consultez actuellement est la propriété de :
l’EN3S (Ecole Nationale Supérieure de Sécurité Sociale)
27 rue des Docteurs Charcot
42031 SAINT-ETIENNE cedex 2
Ce site est hébergé par la société : OVH

2. Données personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à :
EN3S
Muriel PEYRARD
Chargée de communication
27 rue des Docteurs Charcot
42031 SAINT-ETIENNE cedex 2

Ou un courriel à muriel.peyrard@en3s.fr

3. Propriété Intellectuelle

Les contenus proposés par le site de l’IHEPS sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise de ces contenus doit recueillir l’accord exprès et préalable de l’IHEPS, conformément aux dispositions de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
L’utilisation frauduleuse de tout contenu du site internet est totalement interdite. L’IHEPS vous informe qu’il usera largement de ses droits de propriété intellectuelle pour engager des poursuites, même pénales, si nécessaire.

Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées à la rédaction du site de l’IHEPS en écrivant à Muriel Peyrard Cette demande doit préciser le contenu visé ainsi que le site sur lequel ce dernier figurera

Un contenu ayant obtenu l’autorisation de reproduction doit mentionner le copyright de l’IHEPS et mentionner le site d’origine (www.iheps.com). Les informations reproduites ne doivent en aucun cas être utilisées à des fins publicitaires ou commerciales.

Toutefois vous pouvez télécharger ou imprimer sur papier des pages et/ou des parties du site web de l’IHEPS, à des fins strictement personnelles, si vous ne supprimez pas les mentions relatives au droit d’auteur ou autres mentions concernant les droits de propriété intellectuelle.

4. Liens hypertextes

Liens pointant vers d’autres sites
L’IHEPS propose sur son site www.iheps.com des liens vers des sites tiers. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où l’IHEPS a pu juger opportun de le faire, compte tenu des contenus et services de ces sites. L’IHEPS ne pourra être tenue responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.

Lien pointant vers le site web de l’IHEPS

L’IHEPS autorise tout site internet à l’exception des sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe … à créer un lien hypertexte pointant vers sa page d’accueil.

5. Téléchargements de fichiers

Les documents proposés en téléchargement sur le site le sont très généralement au format PDF.
De nombreux logiciels gratuits permettant la lecture des fichiers au format PDF sont disponibles sur Internet.

6. Indisponibilité du site

L’IHEPS s’engage à tout mettre en œuvre pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment.
L’IHEPS ne pourra être tenue responsable, en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.

7. Contact

Pour nous contacter par courriel : Muriel Peyrard